1. INFORMATIONS ÉDITEUR

Dernière mise à jour : Février 2026

Le site www.residale.com (ci-après dénommé « le Site ») est édité par :

• Société : RESIDALE Sp. z o.o.

• Forme juridique : Société à responsabilité limitée (Sp. z o.o.)

• Capital social : 50 000 PLN

• Siège social : Ul. Progi 1/1, 00-634 Varsovie, Pologne

• Numéro d’identification fiscale : NIP 123-456-78-90

• Numéro d’enregistrement : KRS 0000987654

• Registre du commerce : Tribunal de district de Varsovie, XIIIe division économique du registre national des tribunaux

• Représentant légal : Jacques Makutonin, Directeur Général

• Email : [email protected]

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le Site est hébergé par :

• Hébergeur : OVHcloud

• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

• Numéro de téléphone : +33 9 72 10 10 07

• SIREN : 424 761 419

3. OBJET DU SITE

Le Site www.residale.com a pour objectif de présenter les services de Residale, notamment la vente et l’installation de maisons modulaires en bois lamellé-croisé (CLT) destinées à la location sur des plateformes telles qu’Airbnb, ainsi que de permettre aux utilisateurs de demander des estimations de revenus potentiels via un formulaire de contact.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur le Site, incluant mais non limité aux textes, images, logos, photographies, vidéos, graphismes, icônes, et tout autre contenu, sont la propriété exclusive de Residale ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de Residale, est strictement interdite et constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. DONNÉES PERSONNELLES

Residale s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation polonaise en vigueur. Pour plus d’informations sur la collecte, le traitement et la protection de vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

6. COOKIES ET TRACEURS

Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, analyser le trafic et personnaliser les contenus. En naviguant sur le Site, vous acceptez l’utilisation de ces cookies. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies via les paramètres de votre navigateur. Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.

7. RESPONSABILITÉ

Residale s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le Site, mais ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations publiées. Residale ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des informations présentes sur le Site. Les liens hypertextes menant vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. Residale n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.

8. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit polonais. En cas de litige, et après une tentative de règlement amiable, les tribunaux de Varsovie seront compétents pour trancher tout différend relatif à l’utilisation du Site ou aux services proposés par Residale.

9. CONTACT

Pour toute question concernant les mentions légales ou pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression de vos données), vous pouvez nous contacter à :

• Email : [email protected]

• Adresse : RESIDALE, Ul. Progi 1, 00-634 Warszawa, Pologne

• Téléphone : +33 7 45 88 86 25